by Agnes
EUR-Lex – Nomenclature Combinée
Texte de référence de la nomenclature douanière européenne au 1er janvier de l’année en cours (HTML/PDF)
Codes douaniers
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HS Tracker (OMC/OMD)
HS TRACKER est le référentiel mondial des codes SH de l’Organisation Mondiale du Commerce et de l’Organisation Mondiale des Douanes permettant de suivre l’évolution des codes HS à 6 chiffres depuis 1992.
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WCO Trade Tools – SH codes
WCO Trade Tools, de l’Organisation Mondiale des Douanes, pour classifier les produits selon leurs codes SH.
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RITA – référentiel douanier (ProDouane.gouv.fr)
Le RITA (Référentiel Intégré du Tarif Automatisé), mis à jour en permanence par les Douanes françaises, offre une version dématérialisée ergonomique du tarif douanier européen.
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TARIC – Tarif douanier de l’UE
Mis à jour quotidiennement, le TARIC (Tarif Intégré Communautaire) détaille les mesures tarifaires et réglementaires appliquées aux marchandises importées ou exportées au sein de l’Union européenne.
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CLASS – Taxation & Customs Union
CLASS offre un point d’accès unique à différents types d’informations sur le classement tarifaire européen.