Comme chaque année, la nomenclature combinée à 8 chiffres qui définit les tarifs douaniers au sein de l’Union européenne évolue pour accompagner la réalité des échanges internationaux. L’édition entrée au vigueur au 1er janvier 2021, montre que le Covid-19 est passé par là: beaucoup de changements de nomenclature concernent le matériel sanitaire (Equipements de protection individuelle ou dispositifs médicaux) mais également les vaccins.
On relève en particulier des changements et nouveautés dans les chapitres suivants:
Chapitre 5: autres produits d’origine animale, non dénommés ni compris ailleurs. ★ Les changements concernent les corails rouges et autres.
Chapitre 28: Produits chimiques inorganiques; composés inorganiques ou organiques de métaux précieux, d’éléments radioactifs, de métaux des terres rares ou d’isotopes ★ Les nouveautés concernent les phosphores.
Chapitre 30: Produits pharmaceutiques ★ Les nouveautés concernent les vaccins.
Chapitre 39 : matières plastiques et ouvrages en ces matières, caoutchouc et ouvrages en caoutchouc. ★ Sont impactés les écrans faciaux et visières de protection.
Chapitre 44: bois, charbon de bois et ouvrages en bois. ★ Les modifications concernent les bois d’eucalyptus et autres.
Chapitre 63: Autres articles textiles confectionnés, assortiments, friperie et chiffons. ★ On vise ici les masques de protection FFP et autres.
Chapitre 85 : Machines, appareils et matériels électriques et leurs parties; appareils d’enregistrement ou de reproduction du son, appareils d’enregistrement ou de reproduction des images et du son en télévision, et parties et accessoires de ces appareils. ★ les modifications concernent les tôles feuilletées et âmes, et autres.
Chapitre 90 : Instruments et appareils d’optique, de photographie et de cinématographie, de mesure, de contrôle, de précision; instruments et appareils médico-chirurgicaux; parties et accessoires de ces instruments et appareils. ★ Les changements concernent plus particulièrement les appareils de ventilation, masques à gaz et appareils respiratoires.
NB: des changements peuvent également avoir lieu en cours d’année.
Vérifiez les changements intervenus dans les tarifs douaniers de l'Union européenne en 2020, 2021, 2022, 2023, 2024.
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